Mentions légales
Retrouvez ci-dessous l'ensemble des informations relatives à l'éditeur, à l'hébergement et à l'utilisation du site de l'ISFFEL Formation Continue.
Propriétaire du site
ISFFEL
Pen ar Prat
29250 Saint-Pol-de-Léon
France
Téléphone : 02 98 29 03 15
E-mail : contact@isffel.fr
Directeur de la publication : Gildas JANNIN
Délégué à la protection des données : Jean-Marie ABALLEA
Réalisation du site
Site réalisé par Ethan Mancelon, dans le cadre de son alternance au sein de l’ISFFEL.
Gestion et développement
ISFFEL
Pen ar Prat
29250 Saint-Pol-de-Léon
France
Hébergement
Le site est hébergé par :
o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
Téléphone : 04 44 44 60 40
SIRET : 510 909 807 00032
RCS : Clermont-Ferrand
Forme juridique : SAS au capital de 100 000 €
Données personnelles
Le site ne comporte pas de formulaire de collecte de données personnelles.
Aucune donnée personnelle n'est collectée directement par l'ISFFEL via ce site, en dehors des données techniques strictement nécessaires au fonctionnement, à la sécurité et à l'hébergement du site.
Pour toute question relative à la protection des données personnelles, vous pouvez contacter :
ISFFEL - Jean-Marie ABALLEA
Pen ar Prat
29250 Saint-Pol-de-Léon
France
Téléphone : 02 98 29 03 15
E-mail : contact@isffel.fr
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Cookies
Le site n'utilise pas de cookies nécessitant le consentement de l'utilisateur.
Seuls des traceurs techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être utilisés le cas échéant.
Responsabilité
La responsabilité de l'ISFFEL ne saurait être engagée pour les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure, la présence de virus informatiques ou tout fait qualifié de force majeure.
Bien qu'une attention particulière soit portée à la réalisation et à la mise à jour du site, l'ISFFEL ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités des informations diffusées.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, documents téléchargeables, icônes et éléments de mise en page, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Ils sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de l'ISFFEL.
En conséquence, toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, de l'un quelconque des éléments du site est interdite sans l'accord préalable et écrit de l'ISFFEL.
Crédits photos
Les visuels, photographies et illustrations utilisés sur le site sont la propriété de l'ISFFEL ou utilisés avec autorisation.
Durée
Les présentes mentions légales s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne du site.
Loi applicable et compétence
Les présentes mentions légales sont soumises à la loi française.
En cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.
Documents complémentaires
Voir nos conditions générales de vente.